Christian Sérignat


De: Christian Sérignat
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
relatif au soutien financier à la diffusion de certaines oeuvres cinématographiques en salles de spectacles cinématographiques et au soutien financier à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques :
représentants des exploitants de salles de spectacles cinématographiques
membre titulaire
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques
JORFTEXT000000276917(source JORF)
nomination
12 Avril 200712/04/2007
De: Serignat (Christian)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membre titulaire
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
JORFTEXT000000444651(source JORF)
nomination
28 Avril 200528/04/2005
De: Serignat (Christian)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
susvisé
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000245002(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Serignat (Christian)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
Groupe:
Commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000221414(source JORF)
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Serignat (Christian)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
suppleant
JORFTEXT000000765637(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Serignat (Christian)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
suppleant
JORFTEXT000000747015(source JORF)
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Serignat (Christian)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des salles de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées
A titre de représentants des exploitants de salles de spectacles cinématographiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des salles de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées
suppleant
JORFTEXT000000533398(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.